Jean-Pierre Le Roux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Roux Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Le Roux Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702154S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Leroux Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610841S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Le Roux Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Du Moulin
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroux Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414154S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Le Roux, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: LEROUX (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
1° En France métropolitaine
MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Le Roux (Jean-Pierre, Marie, Paul)
vice-président du conseil d'administration d'une coopérative ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jean-Pierre Leroux
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Leroux (Jean-Pierre, Gilles)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Jean-Pierre Leroux
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Leroux (Jean-Pierre)
(FFSPM)
Objet:
membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des chefs d'entreprise embarqués, et non embarqués
Membres suppléants
Groupe:
Section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
suppleant
JORFTEXT000000602890(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Leroux (Jean-Pierre)
FFSPM
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000418473(source JORF)
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Jean-Pierre Leroux
membre titulaire représentant l'armement à la pêche
Objet:
membre suppléant représentant l'armement à la pêche
Remplace:M. Georges Pierron
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000586740(source JORF)
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Leroux (Jean-Pierre)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Pierre Leroux
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Leroux (Jean-Pierre)
vice-président d'une caisse des écoles ; 30 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Le Roux (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000765833(source JORF)
renouvellement
12 Octobre 200012/10/2000
De: Leroux (Jean-Pierre)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000398868(source JORF)
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Leroux (Jean-Pierre)
patron-pêcheur
membre de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
II. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000567961(source JORF)
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Le Roux (Jean-Pierre)
colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Le Roux (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Le Roux (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Leroux (Jean-Pierre)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants du Havre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Havre"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Leroux (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Remplace:M. Carola (Georges)
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000384806(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: Le Roux (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Royan
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000189842(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Leroux (Jean-Pierre, Raoul, Emile)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques des travaux maritimes; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
25 ans de services
legion_honneur
annees_service="34"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Robert)
ingénieur sur contrat; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000528794(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Leroux (Jean-Pierre, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bort-les-Orgues (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000528794(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 199313/05/1993
De: Leroux (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur régional des impôts, suppléant du président
Objet:
membre des commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres suppléants
Groupe:
Commissions prévues au deuxième alinéa de l'article 50-X de la loi no 71-1130 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
suppleant
JORFTEXT000000357625(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Leroux (Jean-Pierre, Raoul, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Le Roux (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Dax
Objet:
dans les établissements indiqués
JORFTEXT000000709041(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Le Roux (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.